Licence d’Utilisation des Photos

Utiliser nos photos ? Avec plaisir… juste quelques mots à ce sujet :

Nous sommes heureux et honoré que nos photos vous plaisent, toutefois, par soucis de respect de la vie privée et de notre propriété intellectuelle, voici quelques informations pour partager en toute confiance.

L’ensemble des photos prises par FOKUZA sont protégées par la propriété intellectuelle et patrimoniale (en français, ça donne : les photos restent la propriété de chaque photographe ayant pris la photo).

Si aucune licence n’a été spécifiée, la photo est soumise à la licence Creative Common CC BY ND NC et au droit à l’image.

Toutefois, certains reportages photo sont privés et donc sont soumis à un strict contrôle des partages (l’ensemble de ces photos sont généralement diffusées dans un album indisponible au public).

Nous sommes tolérants dans l’utilisation des photos – si, bien sûr, vous respectez la vie privée des personnes représentées, nous seront heureux de vous voir partager le fruit de notre passion.

Si vous avez besoin de faire un travers à la licence sur la photo, merci de nous contacter afin de discuter d’une dérogation sur celle-ci (ou sur un ensemble de photos).

Si vous souhaitez un tirage photo, n’hésitez pas à passer par notre service, cela nous encourage à continuer, mais surtout, vous aurez en possession un tirage de haute qualité contrairement aux tirages effectués à partir de la photo téléchargée.
(les photos mises en ligne sont de qualité réduite pour une utilisation optimale sur internet… Mais pas en tirage)

Pour toute demande / réclamation, c’est par ici

La licence Creative Common (CC BY ND NC)

La licence CC est une licence libre née des besoins sur Internet !

Elle clarifie en quelques points vos droits en rapport à la photo liée à cette licence.

Aussi, sous cette licence, vous avez la possibilité de copier, distribuer et communiquer le matériel par tous moyens et sous tous formats la photo sous les conditions suivante :

  • Attribution — vous devez créditer la photo, intégrer un lien vers cette licence ou notre site internet. Vous devez indiquer ces informations par tous les moyens raisonnables, sans toutefois suggérer que FOKUZA vous soutient ou soutient la façon dont vous avez utilisé sa photo.
  • Pas d’Utilisation Commerciale — vous n’êtes pas autorisé à faire un usage commercial de cette photo, tout ou partie du matériel la composant (en cas de besoin, vous devez faire une demande de dérogation sur la photo (ou la collection) ciblée).
  • Pas de modifications — Dans le cas où vous effectuez un remix, que vous transformez, ou créez à partir du matériel composant la photo originale, vous n’êtes pas autorisé à distribuer ou mettre à disposition cette photo modifiée.

Cependant, certains droits comme les droits moraux, le droit des données personnelles et le droit à l’image sont susceptibles de limiter votre utilisation. 

Pour plus de détail (ou la licence complète – à l’attention des juristes) – Lien vers le site Creative Common.

En utilisant l’une de nos photos, vous êtes engagé à l’utiliser en respectant cette licence ainsi qu’éviter toute utilisation déviante, illégale ou irrespectueuse envers la ou les personnes représentées.

Toute utilisation abusive sera sanctionnée (Liste noire, bannissement de votre compte et si cas extrême, ester contre vous en justice).

N’oubliez pas de consulter le petit guide de bonne utilisation de nos photos pour un partage en toute sérénité

DROIT A L’IMAGE

Dans le cadre des photos réalisées, en Studio, en Itinérant, voir en Couverture Photo, l’ensemble des clichés sont couverts par la présente licence (hors dérogations). FOKUZA se réserve le droit d’utiliser ces clichés à usage interne ou promotionnel. Toutefois, les personnes photographiées peuvent prétendre à leur droit à l’image en demandant simplement le retrait de ladite photo.

En cas de demande de retrait, la (ou les) personnes représentées se doivent aussi de supprimer leur copies de la dite photo. Si la personne utilise ladite photo, elle sera considérée comme publiable et retournera sous couvert de la licence décrite dans cette page.

FOKUZA s’interdit expressément de procéder à une exploitation des photographies susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation du modèle, ni d’utiliser les photographies sur tout support à caractère pornographique, raciste, xénophobe ou toute autre exploitation préjudiciable.

En cas de d’utilisation abusive de son droit de retrait, FOKUZA se réserve la possibilité de supprimer (et de demander la suppression) de l’ensemble des photos réalisées, puis de bannir la personne, tout en évitant dans le futur de réaliser des clichés avec ladite personne.

N’oubliez pas que FOKUZA est une association de photographes passionnés, souhaitant simplement exercer la passion de la photo dans un cadre ludique et serein. Nous ne sommes tenus à aucune obligation de réalisation de clichés (hors contrats Shooting Personnalisé et Couverture Photo) et d’acceptation de contrat Shooting Personnalisé et Couverture Photo.

Besoin d’une prestation ? Nous avons le droit de refuser toute demande si elle ne nous inspire pas.
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